À partir de 2025, cette contribution devient variable,
en fonction de la performance environnementale du module. Plus un produit
respecte de critères environnementaux, plus la contribution est réduite.
Pour bénéficier de cette modulation, une attestation officielle doit
être obtenue auprès d’un organisme accrédité (par exemple, Certisolis),
confirmant la conformité aux critères définis par Soren.
Ces 4 critères sont définis par
Par exemple, pour un module monocristallin ou polycristallin avec cadre aluminium pesant entre 10 kg et 20 kg, la contribution standard est de 0,44 € HT.
Cette contribution est réduite à 0,36 € HT si deux critères sont
remplis, et à 0,04 € HT si au moins trois critères sont remplis.
Pour des Modules monocristallins avec cadre en aluminium
|
Type de module |
Type de cadre |
Tranche de poids |
Contribution standard (€ HT / module) |
2 critères remplis (€ HT) |
≥3 critères remplis (€ HT) |
|
Monocristallin |
Cadre aluminium |
20–30 kg |
0,69 € |
0,55 € |
0,06 € |
|
Monocristallin |
Cadre aluminium |
30–40 kg |
0,97 € |
0,77 € |
0,08 € |
Les 4 critères d’éco-modulation de Soren et leurs conditions de validation
Les quatre critères permettant de déterminer l’éligibilité à la modulation sont listés ci-dessous, avec leurs seuils et méthodes de validation associés :
Chaque critère doit être justifié par une documentation technique
et/ou une analyse tierce indépendante pour pouvoir bénéficier de la
réduction de l’éco-participation.
Pour un module entre 20 et 30kg. | éco participation |
| ||||||
| standard | 0.69 | €/module | 0.152 | ct€/W | 1.4% | |||
| 2 critères | 0.55 | €/module | 0.121 | ct€/W | 1.1% | 0.031 | ct€/W | |
| 3 critères | 0.06 | €/module | 0.013 | ct€/W | 0.1% | 0.138 | ct€/W |
| standard | 0.97 | €/module | 0.213 | ct€/W | 1.9% | ||
| 2 critères | 0.77 | €/module | 0.169 | ct€/W | 1.5% | 0.044 | ct€/W |
| 3 critères | 0.08 | €/module | 0.018 | ct€/W | 0.2% | 0.196 | ct€/W |
Les onduleurs, accessoires et batteries sont classés parmi les Équipements Électriques et Électroniques (EEE). Conformément à la réglementation française et européenne, leur collecte et leur recyclage sont encadrés par les éco-organismes Ecosystem et Ecologic.
| Type d'équipement | Contribution Standard €HT/kg |
Onduleurs | 0,144 € |
Accessoire d'onduleur | 0,190 € |
Batterie | 0,448 € |
Les montants d’éco-participation appliqués aux batteries intègrent les critères d’éco-modulation définis par la filière, tels que la réparabilité, la disponibilité des pièces détachées et la démontabilité.
L’architecture interne de ces batteries ayant un impact direct sur les coûts de traitement en fin de vie, ces éléments sont pris en compte dans le calcul du barème officiel.